Veradoclub France
14 Juin 2025 21:27:40 *
avatar Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Nouvelles: Il vous est demandé de ne pas placer dans vos messages des liens commerciaux envoyant vers des sites marchands. Vous pouvez placer les photos et transmettre vos liens par MP à ceux qui vous les demanderont. Merci de votre compréhension.
 
   Forum   Aide Identifiez-vous Inscrivez-vous  
Pages: 1 ... 7 8 [9] 10 11   Bas de page
  Imprimer  
Auteur Fil de discussion: LOA abrogée  (Lu 47396 fois)
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
300BTX
Membre Senior
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 154


Posteur à 23%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #240 le: 11 Novembre 2020 13:37:01 »

alors moi j ai eu mon CC , qui me dit qu il a une date jusqu au 10 novenmbre pour beneficier des LOA à taux réduit . allez savoir si c est vrai ou si c est pour me faire signer quand meme ....
Journalisée

Mike
serval
SAUVETEUR SNSM
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 5163


Marc
Posteur à 29%


Firefox 138.0
Win 64

« Répondre #241 le: 11 Novembre 2020 16:48:36 »

on est le 11  Très souriant
Journalisée


ACM 1100 Fly 2 X kamd 44 260 Ch 2008 a 2012
Cap Camarat 7.5 DC + 250 ch suzuki 2012 a 2015
Leader 9 2 x D3 200 cv 2015 à 2018
NC 33 2 x D3 220 cv 2018 à 2019
Antares 11 OB 2 x 300 cv Verado Blanc 2021 à 2024
Brig 6 Eagle Saint tropez Edition 2019 à 2021
Medline 6.8 avec 200 Suz' 2021 à.......
Port d'attache : Cap d'Agde et Marseillan (34)
Arnaud78
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 2444


Arnaud
Posteur à 29%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #242 le: 12 Novembre 2020 13:51:09 »

Question posée à mon organisme de leasing hier :
« Bonjour M XXX,
 
Pouvez-vous nous indiquer si notre contrat de LOA en cours va ou risque d’être impacté par les changements de règles publiées récemment au BOFIP ?
 
Nous nous posons notamment les questions suivantes :
- Allons-nous subir un changement du montant de nos mensualités TTC ?
- En cas de revente, ces changements de règle auront-ils un impact ? Autrement dit : un acheteur intéressé par la reprise de notre LOA se verra-t-il appliquer un taux de TVA de 20% ou pourra-t-il continuer à bénéficier d’un taux de TVA à 10%.
 
Merci d’avance pour vos réponses.
 
Bien cordialement, »

Réponse aujourd’hui :
« Bonjour Monsieur YYY,
 
C’est tout frais, nos juristes sont sur le dossier, je n’ai pas de réponse pour l’heure.
 
Bien à vous, »
Journalisée
Arnaud78
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 2444


Arnaud
Posteur à 29%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #243 le: 12 Novembre 2020 13:53:00 »

Mon prélèvement de novembre était basé sur une TVA à 10% ce qui ne les empêchera pas de rattraper si l’issue est défavorable.
Journalisée
nicorio
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 556


Posteur à 23%


Firefox 119.0
Mac OS

« Répondre #244 le: 12 Novembre 2020 13:54:26 »

ca serait cool s'il pouvait avoir la réponse à ces questions... mais j'ai des doutes.
Journalisée

a+
Nico
Phil06
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 7082


Posteur à 44%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #245 le: 12 Novembre 2020 15:31:43 »

Pour vendre un bateau en location , le locataire pour être propriétaire du bateau doit solder le restant des annuités avec une tva à 20% . Après l’obtention de la propriété du bateau , la vente peut se faire et l’acquéreur peut avoir une LOA si il n’avigue une partie dans les eaux internationales. Pas évident .
Journalisée

Philippe
serval
SAUVETEUR SNSM
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 5163


Marc
Posteur à 29%


Firefox 138.0
Win 64

« Répondre #246 le: 12 Novembre 2020 15:32:55 »

Les reponses vont arrivé car la FIN a été recue par le ministere  Huh?

En tout cas les transfert de LOA se feront avec TVA à 20% Lèvres scellées
Journalisée


ACM 1100 Fly 2 X kamd 44 260 Ch 2008 a 2012
Cap Camarat 7.5 DC + 250 ch suzuki 2012 a 2015
Leader 9 2 x D3 200 cv 2015 à 2018
NC 33 2 x D3 220 cv 2018 à 2019
Antares 11 OB 2 x 300 cv Verado Blanc 2021 à 2024
Brig 6 Eagle Saint tropez Edition 2019 à 2021
Medline 6.8 avec 200 Suz' 2021 à.......
Port d'attache : Cap d'Agde et Marseillan (34)
serval
SAUVETEUR SNSM
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 5163


Marc
Posteur à 29%


Firefox 138.0
Win 64

« Répondre #247 le: 12 Novembre 2020 15:34:30 »

Pour vendre un bateau en location , le locataire pour être propriétaire du bateau doit solder le restant des annuités avec une tva à 20% . Après l’obtention de la propriété du bateau , la vente peut se faire et l’acquéreur peut avoir une LOA si il n’avigue une partie dans les eaux internationales. Pas évident .

Non pas tout a fait.
Ce qui se faisait jusqu'à présent c'etait un transfert du contrat de location entre le nouveau locataire et l'ancien.
Journalisée


ACM 1100 Fly 2 X kamd 44 260 Ch 2008 a 2012
Cap Camarat 7.5 DC + 250 ch suzuki 2012 a 2015
Leader 9 2 x D3 200 cv 2015 à 2018
NC 33 2 x D3 220 cv 2018 à 2019
Antares 11 OB 2 x 300 cv Verado Blanc 2021 à 2024
Brig 6 Eagle Saint tropez Edition 2019 à 2021
Medline 6.8 avec 200 Suz' 2021 à.......
Port d'attache : Cap d'Agde et Marseillan (34)
Phil06
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 7082


Posteur à 44%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #248 le: 12 Novembre 2020 15:36:28 »

Non pas tout a fait.
Ce qui se faisait jusqu'à présent c'etait un transfert du contrat de location entre le nouveau locataire et l'ancien.
Ok
Journalisée

Philippe
Olympe14
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 436

avatar

Posteur à 25%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #249 le: 12 Novembre 2020 15:39:28 »

Pour vendre un bateau en location , le locataire pour être propriétaire du bateau doit solder le restant des annuités avec une tva à 20% . Après l’obtention de la propriété du bateau , la vente peut se faire et l’acquéreur peut avoir une LOA si il n’avigue une partie dans les eaux internationales. Pas évident .

Les LOA sont cessibles, sous condition d'acceptation de l'organisme de financement.
C'est d'ailleurs un des avantages de la LOA.

Journalisée

Bruno,

Breton exilé en Normandie, qui regrette sa Bretagne non sans aimer sa Normandie

L'Olympe : Invader 16V Mercury 100cv 2 tps
L'Olympe 2 : Cap Camarat 6.5 Style HONDA BF 150
L'Olympe III : Brig Eagle 6.7 - Mercury 150 PRO XS
Jean luc 24
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 2499


Activ open 675
Posteur à 31%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #250 le: 12 Novembre 2020 15:39:50 »

Bonjour mon CC m’a dit aujourd’hui tous les contrats signé avec le retour D accord de l organisme et le PV de livraison accepté avant le 1 novembre Rien ne change
A sachant que le pvl ce n’est pas la réception du bateau chez le CC mais plutôt la commande à l’usine
Journalisée

Jean luc
Phil06
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 7082


Posteur à 44%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #251 le: 12 Novembre 2020 15:52:54 »

https://www.kpulse.fr/blog/comptabilite/bon-de-commande-bon-de-livraison-bon-de-reception-et-facture
Journalisée

Philippe
nicorio
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 556


Posteur à 23%


Firefox 119.0
Mac OS

« Répondre #252 le: 12 Novembre 2020 16:04:39 »

Non pas tout a fait.
Ce qui se faisait jusqu'à présent c'etait un transfert du contrat de location entre le nouveau locataire et l'ancien.

Si ce n'est plus faisable (comme ça se précise), la vente d'occasion récente sera plus dure.
Entre ce type de news et celles qu'on risque d'avoir ce soir à 18h, je commence à 'rager' comme diraient mes enfants  Clin d'oeil

Slow down Nico, slow down, (try to) take it easy  Embarrassé
Journalisée

a+
Nico
300BTX
Membre Senior
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 154


Posteur à 23%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #253 le: 12 Novembre 2020 19:23:54 »

je viens de commander mon bateau ce jour , je vous dirais comment ça s'est passé pour la TVA ...
Journalisée

Mike
Arnaud78
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 2444


Arnaud
Posteur à 29%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #254 le: 12 Novembre 2020 19:49:01 »

je viens de commander mon bateau ce jour  ...
Revenons-en à l'essentiel : Félicitations !!!  Sourire
Journalisée
300BTX
Membre Senior
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 154


Posteur à 23%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #255 le: 12 Novembre 2020 19:58:27 »

Revenons-en à l'essentiel : Félicitations !!!  Sourire

merci mais j 'attends de voir à quelle sauce je vais être mangé...lol
Journalisée

Mike
serval
SAUVETEUR SNSM
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 5163


Marc
Posteur à 29%


Firefox 138.0
Win 64

« Répondre #256 le: 12 Novembre 2020 20:32:34 »

Tu prends le bateau quand meme si LOA abrogé ?
Journalisée


ACM 1100 Fly 2 X kamd 44 260 Ch 2008 a 2012
Cap Camarat 7.5 DC + 250 ch suzuki 2012 a 2015
Leader 9 2 x D3 200 cv 2015 à 2018
NC 33 2 x D3 220 cv 2018 à 2019
Antares 11 OB 2 x 300 cv Verado Blanc 2021 à 2024
Brig 6 Eagle Saint tropez Edition 2019 à 2021
Medline 6.8 avec 200 Suz' 2021 à.......
Port d'attache : Cap d'Agde et Marseillan (34)
300BTX
Membre Senior
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 154


Posteur à 23%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #257 le: 12 Novembre 2020 20:40:20 »

j'aviserais si les conditions ne me satisfont pas , je ferais peut être un crédit classique ... mais allez savoir ce qui peut se passer dans les bureaux des financeurs , les dates n'engagent que ceux qui les écrivent ....
Journalisée

Mike
Jean luc 24
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 2499


Activ open 675
Posteur à 31%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #258 le: 12 Novembre 2020 20:52:14 »



Slt Mike
Du coup tu as commande le 875 SD ?
Journalisée

Jean luc
300BTX
Membre Senior
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 154


Posteur à 23%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #259 le: 12 Novembre 2020 21:00:51 »

 oui les 10.5 wa neuf et d'occas n'ont pas voulu s'offrir a moi, les saxdor 320 GTO était déjà tous vendus, le flyer 9 me plaisait pas assez et seul un flyer 8.8 de 50h aurait pu me détourner mais finalement non  !!  Tire la langue
Journalisée

Mike
Jean luc 24
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 2499


Activ open 675
Posteur à 31%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #260 le: 12 Novembre 2020 21:57:27 »



Félicitation très content pour toi au final ta pris deux gros moteur énorme qui crache dès jets j'espère 😜
Journalisée

Jean luc
California
Modérateur Global
Membre Héroïque
*****
Hors ligne Hors ligne

Messages: 10052


Posteur à 36%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #261 le: 13 Novembre 2020 07:30:13 »

Félicitations pour ce nouveau bateau Cool
Journalisée

Denis
Princess Riviera 286(1991) 2x220 4,3 MPI, bravo3 2014
300BTX
Membre Senior
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 154


Posteur à 23%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #262 le: 13 Novembre 2020 08:48:23 »

Merci mais j attends encore les accords financiers pour valider complètement ce projet ...
Journalisée

Mike
Gémini
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 343

avatar

Posteur à 22%


Chrome 127.0.0.0
Win 64

« Répondre #263 le: 13 Novembre 2020 10:07:27 »

j'aviserais si les conditions ne me satisfont pas , je ferais peut être un crédit classique ... mais allez savoir ce qui peut se passer dans les bureaux des financeurs , les dates n'engagent que ceux qui les écrivent ....

J'ai bien peur qu'elles engagent aussi ceux qui signent en bas de page......
Journalisée
300BTX
Membre Senior
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 154


Posteur à 23%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #264 le: 13 Novembre 2020 10:25:04 »

C’est pour ça que j ai pas pris de stylo avec moi ...Très souriant
Journalisée

Mike
Phil06
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 7082


Posteur à 44%


Safari 0.8.2
Mac OS

« Répondre #265 le: 13 Novembre 2020 10:33:58 »

Bonjour

Cela à l'air bon pour les contrats en cours

https://www.cgi-finance.fr/la-fiscalite-bateau/
Journalisée

Philippe
ski wake
Administrateur
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 19370


Michel
Posteur à 48%


Chrome 137.0.0.0
Win 64

« Répondre #266 le: 13 Novembre 2020 11:21:46 »

ma prochaine  LOA  ...  Tire la langue




Journalisée

La passion du nautisme à ce point, c' est du vice Sourire , mais j' assume Sourire Sourire !
J' aime autant la plaisance à Voile qu'au Moteur ... ; les plaisirs sont différents !

"La Vie est trop courte, alors autant voyager en 1ère classe !" ( Philippe NOIRET )
Photo " Vague - Poseidon " de Mathieu Rivrin
Christophe79
groupe reflexion futur
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 1878


Posteur à 29%


Firefox 139.0
Win 64

« Répondre #267 le: 13 Novembre 2020 12:03:34 »

Pour pêcher le calamar la nuit, ça doit être au top.
Journalisée

Christophe
HUMBER Océan Pro 6.30 / EVINRUDE 150 Ho G2
NJÖRD
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 2577


Olivier
Posteur à 28%


Firefox 139.0
Win 64

« Répondre #268 le: 13 Novembre 2020 14:04:13 »

Vite dépêchez vous pour antidater les contrats en cours
Journalisée

Sea Yu : Salpa Soleil 23 - Mercury White édition V6 225cv - Remorque Brenderup 2500kg
Njörd 2 : Cap Camarat 6.5 cc série 2 - Yamaha F200
Njörd : Pacific Craft 625 - Yamaha F130
Esaü : Aquamar 17 - Yamaha F60
Viralo : Ultramar 405 - Force 40
serval
SAUVETEUR SNSM
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 5163


Marc
Posteur à 29%


Firefox 138.0
Win 64

« Répondre #269 le: 13 Novembre 2020 20:45:01 »

faudrait il encore que le leaser accepte, pour le moment au moins deux s'y refuse
Journalisée


ACM 1100 Fly 2 X kamd 44 260 Ch 2008 a 2012
Cap Camarat 7.5 DC + 250 ch suzuki 2012 a 2015
Leader 9 2 x D3 200 cv 2015 à 2018
NC 33 2 x D3 220 cv 2018 à 2019
Antares 11 OB 2 x 300 cv Verado Blanc 2021 à 2024
Brig 6 Eagle Saint tropez Edition 2019 à 2021
Medline 6.8 avec 200 Suz' 2021 à.......
Port d'attache : Cap d'Agde et Marseillan (34)
Pages: 1 ... 7 8 [9] 10 11   Haut de page
  Imprimer  
 
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Ce forum protège les données personnelles en interdisant le référencement et la diffusion de ceux-ci. Ce forum protège les droits d'auteur en permettant àé tout moment àé un membre de signaler un contenu illicite auprès de l'hébergeur de fichier. Ce forum requiert d'avoir l'age minimum de 18 ans  XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.23 secondes avec 34 requêtes. Google a visité dernièrement cette page 22 Février 2025 07:32:17
Créer son Forum ~ Abus ~ © smfgratuit
Basé sur: SMF © Simple Machines LLC
   copyright Veradoclubfrance   Cnil: FORUM DISPENSE DE DECLARATION CNIL      
PR:0 PageRank #0 Plus haut que 10
  
Créer son Forum ~ Abus ~ © smfgratuit